IDENTITE

Nom	PRD Gérer les aspects SSTE
Parent
Description	Pilote : Olivier Masschelein.

PROPRIETAIRE

Il n'y a pas de propriétaire pour cette application.

SOUS-PROCESSUS

Nom	Description
Définir les dispositions SSTE	Conformément à la politique générale et aux exigences SSTE, des dispositions SSTE sont prises. Elles intègrent les réponses à apporter aux situations d'urgence ainsi que la définition des moyens d'informations sur le management SSTE. Un programme de management SSTE est défini. Des demandes d'actions peuvent être émises.
Définir les modalités de surveillance SSTE	Les modalités de surveillance SSTE sont répertoriées et un suivi est assuré.
Evaluer les risques et impacts SSTE	Une évaluation de l'impact de ces dangers et aspects SSTE est réalisée suivant  leur situation normale ou anormale (situation d'urgence), leur potentialité et leur gravité pour définir leur niveau de priorité.  La liste des risques et dangers sécurité et santé au travail et la liste des aspects et impacts environnementaux sont définies. Le document unique est mis à jour.
Identifier et évaluer les exigences SSTE applicables	Les exigences SSTE examinées sont répertoriées et évaluées suivant la législation et la réglementation nationales actuelles et les exigences auxquels le pôle souscrit. Une analyse de ces exigences est réalisée en identifiant les dangers et aspects SSTE concernés. Les textes réglementaires et légaux et la liste correspondante sont mis à jour.
Lister les dangers et impacts SSTE	Les dangers et aspects SSTE sont répertoriés et évalués relativement aux processus et activités du service.

APPLICATION

Il n'y a pas d'application pour ce processus organisationnel.

OBJECTIF REALISE

Il n'y a pas d'objectif réalisé pour ce processus organisationnel.

INDICATEUR FOURNI

Il n'y a pas d'indicateur fourni pour ce processus organisationnel.

RISQUE

Il n'y a pas de risque pour ce processus organisationnel.

DOCUMENT

Il n'y a pas de document pour ce processus organisationnel.